Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOS BATEAU OCCASION SELECTION
NAUTI'SUD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1540476
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
10/12/1996
BOS BATEAU OCCASION SELECTION de NAUTI\'SUD

Présentation de la marque BOS BATEAU OCCASION SELECTION

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTI'SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BOS BATEAU OCCASION SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTI'SUD domicilié(e) 12 Quai de la Trirème, 34300 CAP D'AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUINET - France.

La marque BOS BATEAU OCCASION SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOS BATEAU OCCASION SELECTION est expirée depuis le 10 décembre 1996.

NAUTI'SUD a également déposé les autres marques suivantes : NAUTI'SUD , UMES UNION MEDITERRANEENNE DES SPECIALISTES DE L'OCCASION


NAUTI'SUD (S.A.R.L.) - 12 Quai de la Trirème, 34300 CAP D'AGDE - France


GUINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Bateaux et accastillage